Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HUILE D'OLIVE VIERGE “ DU HAUT-GARD ” L'OLIVIER CEVENOL
JEANNIN Alain
“ L'OLIVIER CEVENOL ”

Numéro de dépôt :
3299073
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HUILE D\'OLIVE VIERGE “ DU HAUT-GARD ” L\'OLIVIER CEVENOL de JEANNIN Alain

Présentation de la marque HUILE D'OLIVE VIERGE “ DU HAUT-GARD ” L'OLIVIER CEVENOL

Déposée le 17 juin 2004 par JEANNIN Alain et L'OLIVIER CEVENOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUILE D'OLIVE VIERGE “ DU HAUT-GARD ” L'OLIVIER CEVENOL »

Les déposants sont JEANNIN Alain - France et “ L'OLIVIER CEVENOL ” domicilié(e) 30960 ST JEAN DE VALERISCLE - 30960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNIN Alain Jean domicilié(e) Mas Fontanès,30650 AIGREMONT - 30650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

JEANNIN Alain a également déposé les autres marques suivantes : L'ANCESTRALE L'OLIVIER CEVENOL


JEANNIN Alain - France

“ L'OLIVIER CEVENOL ” - 30960 ST JEAN DE VALERISCLE - 30960 - France


JEANNIN Alain Jean - Mas Fontanès,30650 AIGREMONT - 30650 - France


Inscription le 7 juin 2007 - Rejet total n°455199 - Publication au BOPI 2007-06-07

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

– huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires. – produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. – publicité – diffusion de matériel publicitaire. AJJ.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).